Présentation de l'IAE 
Jean-Luc Rossignol
Statut
Docteur en Sciences de Gestion
Habilité à Diriger des Recherches
Fonctions et positions actuelles
Maître de Conférences en sciences de gestion à l'Université de Franche-Comté
Vice-Président délégué de l'Université de Franche-Comté
Président du Comité d'Hygiène et de Sécurité de l'Université de Franche-Comté
Directeur du Tax Management International Research Center
Fondateur et animateur du Tax, Law and Management Network
Co-fondateur de l'Observatoire de la Gouvernance Universitaire (UGOBS)
Membre associé du CRC (GREG, Equipe d'Accueil n° 2430) Centre de Recherche en Comptabilité du Conservatoire National des Arts et Métiers
Président de jurys de VAE auprès du Rectorat de l'Académie de Besançon
Membre des comités de sélection section 06 des Universités de Bourgogne, de Nice Sophia Antipolis et de Strasbourg
Professeur invité à la Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Tunis (FSEGT)
Activités antérieures
Ancien Secrétaire Général de l'Association Francophone de Comptabilité
Ancien membre invité de la Commission de droit comptable du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables
Ancien chargé de mission LOLF/Système d'information auprès de la Présidence de l’Université de Franche-Comté
Ancien chargé de cours à l'Institut d'Administration des Entreprises (IAE) de Dijon
Ancien membre des commissions de spécialistes des Universités de Nice, Bourgogne et Franche-Comté
Ancien directeur-adjoint du CUREGE, Centre Universitaire de Recherche en Gestion, de l'Université de Franche-Comté
Ancien responsable du parcours gestion de la Licence d’Economie-Gestion et de la MSTCF de l'Université de Franche-Comté
Ancien responsable de la préparation aux épreuves du DESCF commune aux Universités de Bourgogne et de Franche-Comté
Ancien président de la commission de validation des acquis
Ancien membre du conseil d'administration et directeur de l'IAE de l'Université de Franche-Comté
Coordonnées
Université de Franche-Comté
UFR des Sciences Juridiques, Economiques, Politiques et de Gestion
45 D, Avenue de l’Observatoire
25030 BESANCON CEDEX Fax : 03.81.66.67.37
Courriel : jean-luc..fr
Thèmes de recherche
Relations entre le droit et plus particulièrement le droit fiscal et les sciences de gestion, analyse de la politique fiscale et comptable des organisations
Mots clés : gouvernance fiscale, stratégie fiscale, risque fiscal, éthique fiscale, politique fiscalo-comptable, normalisation comptable internationale, relations gestion-droit
Domaines d'enseignement
Fiscalité des entreprises, Imposition des bénéfices, Imposition du chiffre d'affaires, Gestion fiscale, Optimisation fiscale des structures, Fiscalité européenne et Fiscalité internationale
Sociétés savantes
Membre de l'Association Francophone de Comptabilité (AFC), de l’American Accounting Association (AAA), de l’European Accounting Association (EAA) et de l'International Association for Accounting Education and Research (IAAER)
Membre de l'American Taxation Association, du Groupement Français de l’Association Fiscale Internationale, de la Société Française de Droit Fiscal, de l'Institute for Fiscal Studies et de l'Institut International des Sciences Fiscales
Membre du réseau TRN "Taxation Research Network" - Center for Business Performance, Institute of Chartered Accountants in England and Wales (ICAEW)
Membre de l'Institut des Professionnels Associés à l'Ordre (IPAO) des Experts-Comptables
Membre de l'Académie des Sciences et Techniques Comptables et Financières
Membre du Club Recherche de l'Institut Français des Administrateurs (IFA)
Expertise :
Expert auprès de la Commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche pour l'octroi des dispenses aux examens comptables DCG/DSCG
Expert susceptible de siéger dans les jurys des concours d’accès aux corps des ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et de formation du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche (BO n°13 du 27 mars 2008)
Examinateur national des épreuves du diplôme final d'expertise-comptable (DEC)
Examinateur national des épreuves d'aptitude des experts-comptables étrangers candidats à l'inscription au tableau de l'Ordre des experts-comptables français
Examinateur des épreuves du DECF/DCG et DESCF/DSCG
Coordinateur de l'UE 1 Gestion juridique, fiscale et sociale du DSCG (Rectorat de l'Académie de Lyon)
Examinateur des épreuves écrites et orales d'accès à l'Ecole Régionale des Avocats du Grand Est
Ancien membre du jury d'examen de spécialisation en droit fiscal de l'Ecole Régionale des Avocats du Grand Est
Membre du jury national d’examen d’aptitude aux professions d’administrateur et de mandataire judiciaires (arrêtés des 26 mai 2004, 20 juillet 2006 et 2 février 2009, Ministère de la Justice)
Membre titulaire de la Commission Régionale d'Inscription et de la Chambre Régionale de Discipline des Commissaires aux Comptes près la Cour d'Appel de Besançon (arrêté du 15 février 2007, Ministère de la Justice)
Membre du comité permanent de lecture et de conseil scientifique de la Revue de l’Association Francophone de Comptabilité Comptabilité-Contrôle-Audit CCA
Co-rédacteur en chef invité de la revue Comptabilité-Contrôle-Audit pour son numéro thématique de 2009 "Comptabilité et Gouvernance" avec Yves Gendron (Université de Laval, Québec)
Membre du jury du Prix de thèse FNEGE-AFC 2008
Réviseur pour la revue Gestion 2000
Rédacteur de la Revue du Financier et du Lamy Fiscal
Ancien co-rédacteur de Doubles Entries - AccountingEducation.com
Diplômes :
2008 : Habilitation à diriger des recherches en sciences de gestion, soutenue le 12 mai 2008 à l'Université de Franche-Comté
Titre : "Fiscalité et sciences de gestion - Transversalité et Interdisciplinarité"
Jury : Martial CHADEFAUX, Professeur à l'Université de Bourgogne - Directeur de recherche ; Robert TELLER, Professeur à l'IAE de Nice - Président ; Michèle SABOLY, Professeur à l'IAE de Toulouse - Rapporteur ; Yannick LEMARCHAND, Professeur à l'Université de Nantes - Rapporteur ; Jean-Pierre VIDAL, Professeur à HEC Montréal et Michel DE WOLF, Professeur à l'Université Catholique de Louvain
2000 : Thèse de doctorat en Sciences de Gestion, soutenue le 19 janvier 2000 à l'Université de Bourgogne
Mention Très Honorable avec les Félicitations du Jury à l’Unanimité
Titre : "La politique fiscalo-comptable des entreprises françaises : une application aux éléments incorporels"
Jury : Martial CHADEFAUX, Professeur à l'Université de Bourgogne - Directeur de thèse ; Bernard COLASSE, Professeur à l'Université Paris IX Dauphine - Rapporteur ; Robert TELLER, Professeur à l'Université de Nice Sophia-Antipolis - Rapporteur ; Alain BURLAUD, Professeur au Conservatoire National des Arts et Métiers ; Jean-Pierre CASIMIR, Professeur à l'Université de Bourgogne - Directeur du Centre de Recherches Fiscales, Président et Gérard CHARREAUX, Professeur à l'Université de Bourgogne
1996 : Diplôme d'Etudes Supérieures Comptables et Financières (DESCF)
1995 : Diplôme d'Etudes Approfondies en Sciences de Gestion, Option gestion fiscale - Mention Bien
Diplôme International de Droit Fiscal Européen - Mention Bien Ecole de Droit Fiscal - Dijon Ecole Supérieure des Sciences Fiscales – ICHEC Bruxelles
1994 : Diplôme d'Etudes Comptables et Financières (DECF) et Maîtrise des Sciences et Techniques Comptables et Financières (MSTCF) Mention Assez-Bien, Institut d'Administration des Entreprises de Dijon - Université de Bourgogne
1992 : Diplôme Préparatoire aux Etudes Comptables et Financières (DPECF) et DUT Gestion des Entreprises et des Administrations - Option Finance/Comptabilité, Institut Universitaire de Technologie de Dijon - Université de Bourgogne
1990 : Baccalauréat Série B Economique et Sociale, Lycée Bonaparte - Autun (71)
Formations complémentaires :
2009 : Auditeur à l'Ecole Nationale d'Administration (ENA) : séminaire de gestion publique
Mars à juillet 2008 : Auditeur à l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) : séminaire sur l'intelligence juridique
Octobre 2005 : Participation à la formation de l'ESEN sur la mise en place de la LOLF dans les établissements de l'enseignement supérieur, Université Louis Pasteur Strasbourg I
Juin 2000 : Participation au Séminaire de Formation Approfondie "Faire de la recherche en comptabilité financière ?" (SFA) coordonné par les Professeurs Pascal Dumontier et Robert Teller, dans la cadre du CEFAG de la FNEGE, Lalondes-les-Maures
Recherche
Travaux en cours
"La détection et la gestion du risque fiscal", en cours
"Le traitement comptable et fiscal des quotas de gaz à effet de serre", en cours
"L'information fiscale des rapports annuels des sociétés du CAC 40 : le tax reporting externe", en cours
"L’optimisation fiscale de l’entreprise individuelle", in Encyclopédie LAMY Optimisation fiscale de l’entreprise, Etude n° 301, en collaboration avec Bénédicte Dhoutaut, réactualisation en cours
Publications
Thèse de doctorat en Sciences de Gestion "La politique fiscalo-comptable des entreprises françaises : une application aux éléments incorporels", Université de Bourgogne, 19 janvier 2000, 518 pages
Mention très honorable avec les félicitations du jury à l’unanimité
Résumé paru dans Comptabilité-Contrôle-Audit, Tome 6, Vol. 1, mars 2000, p. 127 et dans The Journal of the American Taxation Association, Spring 2004, Vol. 26, n° 1, pp. 82-83
Articles dans des revues nationales et internationales à comité de lecture
"Comptabilité et Gouvernance : une contribution au pluralisme intellectuel", éditorial du Numéro Spécial de la revue Comptabilité-Contrôle-Audit 2009, en collaboration avec Yves Gendron, pp. 3-8
"Le juge de l'impôt face aux normes comptables internationales", Comptabilité-Contrôle-Audit, numéro thématique "Mondialisation et normes comptables internationales", décembre 2007, pp. 113-128
"La politique fiscalo-comptable des entreprises françaises : une étude exploratoire", Comptabilité-Contrôle-Audit, Tome 8, Vol. 1, mai 2002, pp. 89-110
"Comptabilité et Fiscalité: chronique d'une relation "impérieuse" ", Comptabilité-Contrôle-Audit, Tome 5, Vol. 2, septembre 1999, pp. 5-24
"Fiscalité et responsabilité globale de l'entreprise", Revue Management & Avenir, à paraître en 2010
"Classification of accounting systems : its contribution to understanding of international accounting", en collaboration avec Elisabeth Walliser, European Financial and Accounting Journal, Vol. 2, n°1, 2007, pp. 6-33
"Politique fiscale et politique générale de l’entreprise : complémentaires ou contradictoires ?", en collaboration avec Michel De Wolf, Revue Générale de Fiscalité, n° 5, mai 2004, pp. 3-5
"Les incidences fiscales de l’adoption des normes comptables internationales en France", en collaboration avec Eric Delesalle, Revue Comptabilité et Fiscalité Pratiques, n° 08/04, octobre 2004, pp. 239-245
"Fiscalité et sciences de gestion", Revue Gestion 2000, n° 4, novembre-décembre 2004, pp. 107-122
"La comptabilité des PME face à la normalisation internationale en France et en Belgique", en collaboration avec Michel De Wolf, Revue Comptabilité et Fiscalité Pratiques, n° 10/2006, décembre 2006, pp. 321-332
"La gestion du risque fiscal inhérent à l’implantation d’une entreprise dans un pays émergent : le cas français au Vietnam", en collaboration avec Tran Thi Kim Anh (ESCE Hanoi), Revue Francophone de Gestion, article publié sur le site de la CIDEGEF ( www.cidegef.refer.org ), 2004
"Les fonctions fiscalo-comptables des entreprises françaises : une étude exploratoire en Bourgogne/Franche-Comté", La Revue des Sciences de Gestion - Direction et Gestion, n° 193, janvier-février 2002, pp. 97-101
"Gestion et Droit : une revue de la littérature", La Revue des Sciences de Gestion - Direction et Gestion, n° 201-202, mai-août 2003, pp. 63-72
"Le contrôle interne des entreprises de travail temporaire d’insertion : la nécessité d’un diagnostic des processus", en collaboration avec Eric Bonin, La Revue des Sciences de Gestion - Direction et Gestion, n° 224-225, 2007, pp. 39-48
"L’insertion par l’économique : un secteur spécifique", en collaboration avec Eric Bonin, La Revue des Sciences de Gestion - Direction et Gestion, n° 226-227, 2007, pp. 53-63
Contributions à des ouvrages pédagogiques et de recherche
Le meilleur du DCG 4 Droit fiscal, en collaboration avec Nathalie Gonthier-Besacier, Collection Expertise Comptable, Editions Foucher, 2010, à paraître
Droit Fiscal, Manuel, en collaboration avec Nathalie Gonthier-Besacier et Marcel Gonthier, sous la direction de Alain Burlaud, Collection Expertise Comptable, Editions Foucher, septembre 2009
Droit Fiscal, Entraînements et cas corrigés, en collaboration avec Nathalie Gonthier-Besacier et Marcel Gonthier, sous la direction de Alain Burlaud, Collection Expertise Comptable, Editions Foucher, disponible sur le site http://www.expertisecomptable-foucher.com, septembre 2009
Le meilleur du DCG 4 Droit fiscal, en collaboration avec Nathalie Gonthier-Besacier, Collection Expertise Comptable, Editions Foucher, mars 2009
Droit Fiscal, Manuel, en collaboration avec Nathalie Gonthier-Besacier et Marcel Gonthier, sous la direction de Alain Burlaud, Collection Expertise Comptable, Editions Foucher, septembre 2008
Droit Fiscal, Entraînements et cas corrigés, en collaboration avec Nathalie Gonthier-Besacier et Marcel Gonthier, sous la direction de Alain Burlaud, Collection Expertise Comptable, Editions Foucher, disponible sur le site http://www.expertisecomptable-foucher.com, septembre 2008
Droit Fiscal, Manuel, en collaboration avec Nathalie Gonthier-Besacier et Marcel Gonthier, sous la direction de Alain Burlaud, Collection Expertise Comptable, Editions Foucher, août 2007
Droit Fiscal, Entraînements et cas corrigés, en collaboration avec Nathalie Gonthier-Besacier et Marcel Gonthier, sous la direction de Alain Burlaud, Collection Expertise Comptable, Editions Foucher, disponible sur le site http://www.expertisecomptable-foucher.com, novembre 2007
"Fiscalité", contribution à l’ouvrage collectif Comptabilité financière en IFRS, coordonné par Franck Missonier-Piera et Wolfgang Dick (EM, Lyon et Essec, Paris), 2ème édition, chapitre 7, pp. 205-234, Pearson Education France, avril 2009 - Retirage en 2010
"Fiscalité", contribution à l’ouvrage collectif Comptabilité financière en IFRS, coordonné par Franck Missonier-Piera et Wolfgang Dick (Essec, Paris), chapitre 7, pp. 199-226, Pearson Education France, mai 2006
"La gouvernance juridique et fiscale des organisations", sous notre direction, Editions Lavoisier, avril 2010
"Charges", Chapitre sur les charges déductibles des bénéfices imposables, in Lamy Fiscal, sous la direction scientifique du Professeur Jean Schmidt, tome 1, mars 2010
"L'amortissement des autorisations de mise sur le marché : la notion d'usage(s) en question", in Ecrits de fiscalité des entreprises - Etudes à la mémoire du Professeur Maurice Cozian, sous la direction des Professeurs Martial Chadefaux, Florence Deboissy et Christophe de la Mardière, pp. 343-353, Litec, 2009
"Charges", Chapitre sur les charges déductibles des bénéfices imposables, in Lamy Fiscal, sous la direction scientifique du Professeur Jean Schmidt, tome 1, pp. 226-294, 2009
"Fiscalité et comptabilité", en collaboration avec Martial Chadefaux, in Encyclopédie de la comptabilité, du contrôle de gestion et de l'audit, sous la direction du Professeur Bernard Colasse, n° 59, pp. 813-828, Economica, 2ème édition, 2009
"L’optimisation fiscale de l’entreprise individuelle", in Encyclopédie LAMY Optimisation fiscale de l’entreprise, Etude n° 301, 16 p., en collaboration avec Bénédicte Dhoutaut, novembre 2008
"Les choix fiscaux comme outils de gestion", en collaboration avec Martial Chadefaux, in Encyclopédie LAMY Optimisation fiscale de l’entreprise, Etude n° 201, 7 p., novembre 2006
"Définition de l’optimisation fiscale", en collaboration avec Martial Chadefaux, in Encyclopédie LAMY Optimisation fiscale de l’entreprise, Etude n° 201, 5 p., 2002 réactualisé en août 2005 et septembre 2006
"L’optimisation fiscale de l’entreprise individuelle", in Encyclopédie LAMY Optimisation fiscale de l’entreprise, Etude n° 301, 13 p., 2002, réactualisée en novembre 2003, août 2005 et janvier 2007
"Les classifications comptables internationales : nature et pertinence", en collaboration avec Elisabeth Walliser (CNAM, Paris), suite au Séminaire de Formation Approfondie "Faire de la recherche en comptabilité financière ? " organisé par la FNEGE, dans le cadre du CEFAG, sous la coordination des Professeurs Dumontier et Teller, chapitre 9, pp. 137-151, Editions Vuibert 2001
"Company and tax administration in France : an original application of the theory of agency", suite à la 4ème Conférence Internationale ATAX (Australian Taxation Studies Program), "Tax administration in the third millenium", Faculty of Law, University of New South Wales, Sidney, 28-29 avril 2000 dans Tax Administration in the 21st Century, sous la direction de Michael Walpole et Chris Evans, Prospect Media Pty Ltd, 2001, chap. 9, pp. 93-100
"Fiscalité et comptabilité", en collaboration avec Martial Chadefaux, in Encyclopédie de la comptabilité, du contrôle de gestion et de l'audit, dirigée par le Professeur Bernard Colasse, n° 53, pp. 719-731, Economica, 2000
"La politique fiscale de l’entreprise", en collaboration avec Martial Chadefaux, dans le cadre de l’ouvrage Gestion et Droit, sous la direction du Professeur Bruno Amann, à l’occasion des XV Journées Nationales des IAE, septembre 2000, pp. 195-212, Dalloz, 2000
Autres publications dans des revues nationales et internationales
"Taxation : a new corporate governance instrument in France ?", Intertax, à paraître en août/septembre 2010
"ISF et démembrement de propriété", en collaboration avec Bénédicte Dhoutaut et Patrick Viault, Revue Française de Comptabilité, n° 422, juin 2009, pp. 45-47
"Le statut fiscal de l'associé passif des sociétés de personnes", Revue Française de Comptabilité, n° 421, mai 2009, pp. 38-39
"Le rescrit social", Revue Française de Comptabilité, n° 415, novembre 2008, p. 10
"Vers un pacte fiscal PME ?", en collaboration avec Bénédicte Dhoutaut, Réformes 2008 : quels enjeux pour l'entreprise ?, Editions LAMY, décembre 2007, pp. 66-71 (100 000 ex.)
"La classification fiscale des entreprises : de la nécessité d'une clarification de la notion de PME", en collaboration avec Bénédicte Dhoutaut, Le Quotidien de l'Expert-Comptable, Editions LAMY, n° 536, 14 novembre 2007, pp. 1-2
"Le médiateur du MINEFI/MINEFE", Revue Française de Comptabilité, n° 403, octobre 2007, p. 8
"L’amortissement des autorisations de mise sur le marché des spécialités pharmaceutiques", Revue Droit Fiscal, n° 25, 21 juin 2007, pp. 13-15
"Les immobilisations incorporelles à la lumière de la jurisprudence SA Sife : arrêt de principe ou arrêt d'espèce ?", en collaboration avec le Professeur Maurice Cozian, Revue Documentation Organique, n° 22, 14 juin 2007, p. 29 et s. et Revue Droit Fiscal, n° 42, 18 octobre 2007, pp. 17-21
"La performance fiscale des entreprises", en collaboration avec Martial Chadefaux, Revue Droit Fiscal, n° 30-35, 27 juillet 2006, pp. 1450-1456 - Etude sélectionnée parmi celles ayant (eu) un apport théorique important par la Revue Droit Fiscal à l'occasion de ses 60 ans (sélection parue au n° 39 du 24 septembre 2009)
"Fiscalité et réseau de distribution Leclerc : la nouvelle confirmation du Conseil d’Etat", La Semaine Juridique Edition Entreprise et Affaires, note sous arrêt, 22 juin 2006, n° 25, pp. 1142 – 1143 et Revue de Droit Fiscal, n° 19, 10 mai 2007, pp. 32-33
"L’attribution gratuite d’actions aux salariés", Revue Française de Comptabilité, n° 388, mai 2006, p. 12
"Le taux effectif d’imposition", en collaboration avec Martial Chadefaux, Revue Française de Comptabilité, n° 386, mars 2006, pp. 8-9
"Juste valeur et fiscalité", Les Petites Affiches, n° 199, 6 octobre 2005, pp. 13-15
"L’Etat et la comptabilité de l’entreprise", Les Petites Affiches, n° 195, 30 septembre 2005, pp. 4-10
"30.04.1983 – 30.04.2005 : les 22 ans de la loi comptable", en collaboration avec Eric Delesalle, Les Petites Affiches, n° 176, 5 septembre 2005, pp. 3-8
"L’analyste financier, les nouvelles normes IAS/IFRS et l’impôt", Les Petites Affiches, n° 91, 9 mai 2005, pp. 8-11
"Déduction du salaire imposable des intérêts d’emprunt contracté en vue de l’acquisition d’actions d’une société d’expertise comptable", Revue Française de Comptabilité, n° 377, mai 2005, p. 8
"De l’intérêt d’un cadre conceptuel fiscal", Option Finance, n° 819, 31 janvier 2005, p. 45
"Fiscalité et normes comptables internationales : « mais ou et donc or ni car ? »", en collaboration avec Eric Delesalle, Revue Droit Fiscal , n° 16, 15 avril 2004, pp. 739-742
"Comptabilité et fiscalité : de l’usage discrétionnaire de pratiques douteuses", Revue Documentation Organique, n° 18, 6 mai 2004, pp. 18-19
"La notion de risque manifestement excessif : un retour sans fondement ?, Revue Droit Fiscal , n° 5, 29 janvier 2004, pp. 315-317
"La fidélisation de l’actionnaire : une question de confiance", Les Petites Affiches, n° 159, 11 août 2003, pp. 3-5
"Le réseau de distribution E. Leclerc : une exception fiscale ?", Lamy Optimisation fiscale de l’entreprise, Editions LAMY, n° 12, 18 juillet 2003, p. 1
"Fiscalité et profession comptable", Les Nouvelles Fiscales, n°896, 15 juillet 2003, pp. 20-26
"Le départ en retraite du droit comptable français ?", en collaboration avec Thierry Roy, Guide du Responsable Comptable et Financier, Editions LAMY, n° 14, 27 juin 2003, pp. 1-2
"L’audit dans la grande distribution : le recours au logiciel IDEA", Revue Française de Comptabilité, en collaboration avec Eric Bonin, n° 357, juillet-août 2003, pp. 25-27
"Plus-values des particuliers : la détermination du prix de revient de titres de sociétés non cotées à prépondérance immobilière", Répertoire du Notariat Defrénois, 15 mai 2003, n° 9, pp. 607-610
"TVA : la loi de finances autorise l’autofacturation", Guide du Responsable Comptable et Financier, Editions LAMY, n° 10, 26 février 2003, pp.4-5
"Sciences de gestion et droit des affaires : quels liens ?", Revue Lamy Droit des Affaires, n° 56, janvier 2003, pp. 5-6
"Une notion comptable ambiguë toujours difficilement reconnue au plan fiscal : les charges différées", Guide du Responsable Comptable et Financier, Editions LAMY, n° 8, 10 décembre 2002, pp. 1-3
"Le régime fiscal des dépenses de stimulation de la force de vente", *Revue Documentation Organique, n° 44, lundi 2 décembre 2002, pp. 48-49,*La Semaine Juridique Edition Entreprise et Affaires, n°1, 2 janvier 2003, pp. 18-19
"The French reform of tax administration : the creation of the large companies board", International Tax Review, décembre 2002, volume 30, n° 12, pp. 498-499
"Le régime fiscal des golden parachutes", *Revue Documentation Organique, n°38, vendredi 18 octobre 2002, pp. 39-40,*Revue Droit Fiscal , n° 14, 2 avril 2003, pp. 542-543
"Risque et fiscalité de l’entreprise", Droit et Patrimoine, n° 109, novembre 2002, pp. 26-30
"Normes comptables internationales et comptes individuels", Guide du Responsable Comptable et Financier, Editions LAMY, n° 4, 10 juillet 2002, pp. 1-3
"Dirigeants de sociétés : des rémunérations sous haute surveillance", Option Finance, n° 698, 15 juillet 2002, p. 26
"Ethique et comportement fiscal de l'entreprise", en collaboration avec le Professeur Chadefaux, Entreprise Ethique, n° 15-2001, n° spécial Fisc et Ethique, pp. 12-21
"Prudence, comptabilité et fiscalité", Les Nouvelles Fiscales, n° 856, 15 octobre 2001, pp. 23-25
"Le régime fiscal des détournements de fonds : une précision du Conseil d'Etat", Option Finance, n° 654, 3 septembre 2001
"Comptabilité - fiscalité et normalisation internationale en France", La Revue du Financier, n°124, 2000, pp. 2-11
"L'amortissement des éléments incorporels, lecture et relecture fiscales face à l'évolution de la jurisprudence", Revue Française de Comptabilité, n° 322, mai 2000, pp. 73-79
"Le régime fiscal des aides entre sociétés sœurs", Revue Française de Comptabilité, n° 313, juillet-août 1999, pp. 43-47
"Pratique comptable hétérogène et traitement fiscal incertain: les charges à répartir restent-elles à définir?", Revue Française de Comptabilité, n° 306, décembre 1998, pp. 37-47
"La problématique comptable et fiscale des éléments incorporels", Les Petites Affiches, 16 juillet 2001, n° 140, pp. 4-14 et 17 juillet 2001, n° 141, pp. 14-19
Clins d'œil du fiscaliste, Les Petites Affiches
"Bien mal acquis ne profite jamais ... sauf au fisc : une variante", Les Petites Affiches, 25 avril 2007, n° 83, p. 3
"LSF et fiscalité : l’auto-délation fiscale est-elle de mise ?", Les Petites Affiches, 4 novembre 2004, n° 221, p. 6
"Le régime fiscal des aides entre sociétés sœurs : une nouvelle illustration", Les Petites Affiches, 1er septembre 2004, n° 75, pp. 3-4
"Quand le fiscal commande le juridique pour un bon usage des déficits !", Les Petites Affiches, 19 mars 2004, n° 57, pp. 4-5
"Quand le comptable tient le fiscal en l’état !", Les Petites Affiches, 27 février 2004, n° 42, p. 4
"Le fisc et l’effeuilleuse suédoise", Les Petites Affiches, 26 février 2003, n° 41, p. 4, repris dans le Flash de la Chambre des Notaires de l’Yonne, n° 49, avril 2005, pp.5-6
"Attention transaction ! Du recours à la transaction lors d’un litige avec l’administration fiscale", Les Petites Affiches, 17 février 2003, n° 34, pp. 6-7
"Quand une entreprise entend se prévaloir d’une disposition du code civil pour bénéficier d’une déduction fiscale !", Les Petites Affiches, 28 août 2002, n° 172, p. 4
"Le fisc préférait taxer les blondes !", Les Petites Affiches, 15 août 2002, n° 163, p. 4
"Le comptable, le juge et l'impôt", Les Petites Affiches, 30 avril 2001, n° 85, p. 4-5
"La politique fiscalo-comptable des entreprises : les éléments créés de manière interne", Les Petites Affiches, 30 avril 2001, n° 85, p. 4-5
"La politique fiscalo-comptable des entreprises : les redevances de brevets, licences et marques", Les Petites Affiches, 18 avril 2001, n° 77, p.3
"La politique fiscalo-comptable des entreprises : dépenses de recherche et de développement, contrats de sous-traitance et logiciels", Les Petites Affiches, 9 avril 2001, n° 70, p. 3-4
"La politique fiscalo-comptable des entreprises : les frais d'établissement", Les Petites Affiches, 22 mars 2001, n° 58, p. 4-5
"La politique fiscalo-comptable des entreprises en matière d'éléments incorporels", Les Petites Affiches, 16 mars 2001, n° 54, p. 4
"La politique fiscalo-comptable des entreprises : l’alternative charge/immobilisation", Les Petites Affiches, 7 mars 2001, n° 47, p. 4
"Comptabilité et fiscalité au XXIème siècle: quels liens ?", Les Petites Affiches, 2 mars 2001, n° 44, p. 4
"Compilation de quelques belles expressions à propos des relations entre comptabilité et fiscalité au XXème siècle", Les Petites Affiches, 12 février 2001, n° 30, p. 3-4
"Quand la Cour des Comptes dénonce une pratique fiscalo-comptable", Les Petites Affiches, 5 mai 2001, n° 89, p. 3
"Une fable fiscale : le jeune contribuable et le percepteur", Les Petites Affiches, 14 janvier 1998, n° 6
"Le fisc et la danseuse orientale", Les Petites Affiches, 5 novembre 1997, n° 133 repris dans Comptabilité-Contrôle-Audit, tome 4, Vol. 1, mars 1998, p. 4
"Bien mal acquis ne profite jamais … sauf au fisc", Les Petites Affiches, 30 avril 1997, n° 52
Articles de Presse
"La gestion des entreprises est-elle sous contrôle ?", tribune parue sur le blog http://lucapacioli.blog.lemonde.fr/, 19 août 2009
"Comment reconstruire notre édifice comptable", tribune libre parue dans Les Echos du 23 mai 2007 et reprise dans SIC, juin 2007, p. 25 et le Bulletin semestriel de l'APDC, n° 44, juin 2007, pp. 29-30
"Contrôle des comptes : le conseil d’administration en question", tribune parue dans Les Echos, 23 août 2006
"L’américanisation des nouvelles normes comptables progresse", La Tribune, tribune libre parue le 22 avril 2004, p. 32 et reprise dans le numéro spécial du jeudi 16 décembre 2004
"L’impôt, discriminatoire et confiscatoire", La Tribune, tribune libre parue le 9 mars 2004, p. 30
"L’harmonisation fiscale en Europe", La Tribune, tribune libre parue le 16 avril 2003, p. 28
"L’amnistie fiscale tue l’impôt", L’Expansion, tribune libre parue dans le numéro 673 de mars 2003, p. 177, dans Option Finance, n° 741, 16 juin 2003, p. 26 et La Tribune du 10 décembre 2003
"L’adoption des normes IAS progresse", La Tribune, tribune libre parue le 27 février 2003, p. 25
"La mort annoncée du droit comptable français", Les Echos, vendredi 6 et samedi 7 juillet 2001, p. 57, article repris dans La Lettre de l’APDC (Association des directeurs de comptabilité et de gestion) de mai-juin 2001, n°34 (http://www.apdc-france.com/)
"Comptes individuels, fiscaux et consolidés : quelles évolutions face à la normalisation internationale ?", L'AGEFI, mercredi 29 août 2001, Vol. 166, p. 23
"La fiscalité, un frein à la reconnaissance de la juste valeur en France", L'AGEFI, mercredi 9 mai 2001, Vol. 89, p. 31
"La TVA sur les frais de représentation", article paru sur le site de l'Institut Français des Experts-Comptables (www.ifec.fr), 13 pages
"Ah ! ça ira, ça ira, ça ira : un chant révolutionnaire à l’occasion d’une véritable révolution comptable", ECD L’expert-comptable de demain, n° 86, octobre/novembre/décembre 2005, pp. 19-20
"La transparence de l’information comptable et financière : une question de confiance et de conscience", ECD L’expert-comptable de demain, n° 79, janvier-février-mars 2004, pp. 23-24 et La Tribune du 9 septembre 2003, p.31
"Les relations Experts-comptables/avocats : plaidoyer pour une cohabitation harmonieuse", article paru sur le site de l'Institut Français des Experts-Comptables (www.ifec.fr), 5 pages et dans ECD L’expert-comptable de demain, juillet-août-septembre 2002, pp. 21-23
Autres travaux
Direction d'un ouvrage collectif "La gouvernance juridique et fiscale des organisations", Editions Lavoisier, avril 2010
Coordination avec Yves Gendron (Université de Laval, Québec) du numéro spécial 2009 "Comptabilité et Gouvernance" de la revue Comptabilité-Contrôle-Audit CCA
Coordination d'un numéro spécial de la Revue du Financier sur le thème "Droit et gouvernance", n° 172, juillet-août 2008
Coordination d’un numéro spécial de la revue Gestion 2000 sur le thème "Fiscalité, Droit et Sciences de Gestion", n° 5/septembre-octobre 2006 – rédaction de l'introduction, pp. 15-20
Coordination d’un numéro spécial de la Revue du Financier sur le thème "Fiscalité et finance d’entreprise", n° 147, octobre 2004 ; rédaction de l’introduction, pp. 4-7
"Les classifications comptables : analyse et prospective", en collaboration avec Elisabeth Walliser, Cahier de Recherche de l'ERFI "Reporting financier : mutations actuelles et enjeux" n° 2, vol. 12, coordonné par Sophie Giordano-Spring, Université de Montpellier 1, mai 2005
"The relations between accounting and taxation in France during the twentieth century : nature and effects", Working paper paru sur le site www.Accountingeducation.com géré par Andrew Lymer, 2001
"Pratique comptable et traitement fiscal: le cas des charges à répartir", Cahier de Recherche du CREGO, Université de Bourgogne, 1998, n° 9806, 21 p.
"Les abandons de créances intra-groupes", mémoire de DEA de Sciences de Gestion, option gestion fiscale, Faculté de Science Economique et de Gestion, Institut d'Administration des Entreprises - Centre de Recherches Fiscales, Université de Bourgogne, Dijon, juin 1995, 101 p.
Rédaction d’un compte-rendu du Rapport de janvier 2004 du Professor Christopher Nobes « A conceptual framework for the taxable income of businesses, and how to apply it under IFRS », rapport consultable sur le site de l’ACCA : www.accaglobal.com, février 2004
Rédaction d’une note bibliographique sur les recherches financières intégrant les aspects fiscaux "Fiscalité et finances : quelles recherches ? une note bibliographique", juin 2003
Participation à la rédaction du rapport de recherche de l’Université de Nottingham relatif à l’administration fiscale, à la demande du UK National Audit Office, février 2003
Rédaction d'une présentation du site internet Accountingeducation.com, en collaboration avec Elisabeth Walliser (CNAM, Paris) et Andrew Lymer (Université de Birmingham), Revue Française de Comptabilité, n° 352, février 2003, p. 18
Participation à la rédaction du cahier spécial de la Commission de droit comptable du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-comptables sur les engagements hors bilan, décembre 2002
Rédaction d'un Teaching Guide "Accounting regulation and standard setting in France", en collaboration avec Elisabeth Walliser (CNAM, Paris) pour le site Accountingeducation.com géré par Andrew Lymer, 2001
Rédaction d'un article portant sur les relations entre la MSTCF de Dijon et la licence de l'Université MMU, en collaboration avec Corinne Thénot, paru à la Revue Française de Comptabilité, n° 313, juillet-août 1999, pp. 5-6
Rédaction du compte-rendu de la conférence sur "La reconnaissance fiscale des incorporels" organisée par l'Association Fiscale Internationale (I.F.A.) le 12 novembre 1997, C.N.P.F., Paris Conférences et colloques
Responsable du comité scientifique du colloque FDG 2012, « Fiscalité, Droit et Gestion », en collaboration avec Aïda Sy et Tony Tinker (Baruch College, New-York)
Responsable du comité scientifique du colloque FDG 2010, « Fiscalité, Droit et Gestion », en collaboration avec le Professeur Jean-Guy Degos, Université Montesquieu Bordeaux IV, 2010
Co-responsable, avec Michel De Wolf (Université Catholique de Louvain) et Jean-Pierre Vidal (HEC Montréal), du track "Tax Planning, Tax Avoidance and Tax Evasion : Business Ethics and Responsability", IFSAM 2010, sous la présidence d'Yvon Pesqueux (CNAM, Paris)
Co-organisateur, avec Yves Gendron (Université de Laval, Québec), de la session parallèle "Comptabilité et Gouvernance", First Mediterranean Critical Studies in Accounting and Finance Conference, Hammamet (Tunisie), 6 et 7 juillet 2009
Responsable du comité scientifique du colloque FDG 2008, « Fiscalité, Droit et Gestion », Hammamet (Tunisie), 8, 9 et 10 mai 2008
Responsable du comité d’organisation des Journées de Recherche « Fiscalité, Droit et Sciences de Gestion », avec le soutien de l’Association Francophone de Comptabilité (AFC) et l’Association Française de Finance (AFFI), Besançon, 8 et 9 juin 2006
Responsable du comité d'organisation des 10èmes Journées d'Histoire de la Comptabilité et du Management "Contrôler l'entreprise, contrôler dans l'entreprise", 25-26 mars 2004, IAE de Besançon
Membre du comité scientifique de la journée de recherche "Le capital immatériel : état des lieux et perspectives", Université de Montpellier 1 et Groupe Sup de Co Montpellier ERFI-CEROM, 18 juin 2010 - Président/discutant de session
Réviseur à l'occasion du Congrès EURAM 2010 "Back to the future", Tor Vergata University, 19-22 mai 2010, Rome
Membre du comité scientifique du 31ème Congrès annuel de l’Association Francophone de Comptabilité, 10 au 12 mai 2010, sur le thème «Crise et nouvelles problématiques de la valeur», IAE de Nice
Président de la session "Santé et Société" lors des 15èmes Journées d'Histoire de la Comptabilité et du Management de l'Association Francophone de Comptabilité, Université de Paris-Dauphine, 24-26 mars 2010
Membre du comité scientifique du 30ème Congrès annuel de l’Association Francophone de Comptabilité, 27, 28 et 29 mai 2009, sur le thème « La place de la dimension européenne dans la Comptabilité Contrôle Audit», EM Strasbourg - Président de session et tuteur doctoral
Membre du comité de lecture des 14èmes Journées d'Histoire de la Comptabilité et du Management de l'Association Francophone de Comptabilité et du colloque annuel conjoint de l'Academy of Accounting Historians, 26-27 mars 2009, Université Paris-Sud 11 - Président de session
Membre du comité scientifique du Special Workshop "Emerging Issues in International Accounting, Financial Control and Auditing", 5th International Finance Conference, 12, 13 et 14 mars 2009, Tunisie
Membre du comité de scientifique du 29ème Congrès annuel de l’Association Francophone de Comptabilité, 28, 29 et 30 mai 2008, sur le thème « La comptabilité, le contrôle et l'audit entre changement et stabilité», ESSEC Paris - Président de session
Membre du comité scientifique des 13èmes Journées d'Histoire de la Comptabilité et du Management de l'Association Francophone de Comptabilité, 27-28 mars 2008, Laboratoire Orléanais de Gestion, IAE de l'Université d'Orléans - Discutant
Membre du comité scientifique du 28ème Congrès annuel de l’Association Francophone de Comptabilité, 23, 24 et 25 mai 2007, sur le thème « Comptabilité et Environnement », Institut d'Administration des Entreprises de Poitiers – Président et discutant de sessions
Discutant d'un papier lors des 12èmes Journées d’Histoire de la Comptabilité et du Management, 29-30 mars 2007, IAE/ESA/ESC Lille
Membre du comité de sélection des communications du 11ème Congrès International des Historiens de la Comptabilité, 19-22 juillet 2006, Centre nantais de recherche en gestion – CRGNA, Maison des sciences de l’Homme Ange Guépin et Association Francophone de Comptabilités, Université de Nantes
Membre du comité scientifique du 27ème Congrès annuel de l’Association Francophone de Comptabilité de 2006, 10, 11 et 12 mai 2006, sur le thème « Comptabilité, contrôle, audit et institutions », Institut Supérieur de Comptabilité et d’Administration des Entreprises (ISCAE) de Tunis - Président et Discutant de session, tuteur doctoral
Président de la session parallèle « Taxation » du vendredi 30 septembre, à l’occasion de la Conférence Internationale de l’Enseignement et de la Recherche en Comptabilité IAAER-AFC, 29-30 septembre 2005, CRECCI, IAE de Bordeaux, Université de Montesquieu-Bordeaux
Membre du comité de sélection des communications et président de la session « Organisation et qualité comptable » du jeudi 12 mai, à l’occasion du 26ème Congrès annuel de l’Association Francophone de Comptabilité de 2005, 11, 12 et 13 mai 2005, sur le thème « Comptabilité et connaissances », IAE de Lille
Président d’une session « Entreprise et Droit », lors des 11èmes Journées d’Histoire de la Comptabilité et du Management « L’entreprise, le chiffre et le droit », 17-18 mars 2005, IAE de l’Université Montesquieu Bordeaux IV
Communications à des conférences à comité de sélection
"La profession comptable libérale française à la recherche de l'unité : tentatives et échecs au 20ème siècle", en collaboration avec Michèle Saboly (IAE de Toulouse), communication présentée lors des 15èmes Journées d'Histoire de la Comptabilité et du Management, Université Paris-Dauphine, 24-26 mars 2010
"Fiscalité et responsabilité globale de l'entreprise", intervention en séance plénière d'ouverture du colloque "Engager les parties prenantes pour la responsabilité globale" de l'Institut pour la Responsabilité Globale de l'Entreprise, Audencia, Nantes, 26-27 novembre 2009
"Performance management in the public sector : development and implementation of process-oriented performance measurement system in French universities", communication présentée au 29ème Congrès de l'Association Européenne de Comptabilité (EAA), en collaboration avec Guillaume Biot-Paquerot, Dublin, 22-24 mars 2006